L'Heuristique: Journal des étudiants de l'ÉTS

Bilan des élections d’hiver 2017

Mars 2017 » Élections » Par Félix-Antoine Tremblay, étudiant de génie de la construction

L’Association étudiante de l’ÉTS (AÉÉTS) a tenu des élections en octobre dernier. Pour les huit postes disponibles, seules cinq candidatures ont été reçues. Faute d’opposition, tous les candidats ont été élus par acclamation. L’Association a également tenu des élections au début du mois de mars. L’ensemble des 22 postes de l’AÉÉTS étaient en élection. 14 candidat(e)s ont été élu (e) s sans opposition et 3 postes ont été soumis au vote, soit le poste de président(e) et deux postes de représentant(e) par programme (RPP).

Depuis l’automne 2015, les élections de l’AÉÉTS sont systématiquement bâclées : vices de procédures, absence de débats, absence de mobilisation, etc. L’automne dernier, par exemple, le conseil d’administration (CA) avait modifié les règlements régissant ses élections après leur déclenchement, et ce, sans avis de motion, lors de son assemblée du 12 octobre. L’objet de ces modifications était également contraire à sa charte, plus précisément aux articles IV-11.2 et IV-15.1[1] lesquels régissent notamment l’élection des conseiller(e)s. Le conseil exécutif (CE) n’a pas fait suite à une plainte à ce sujet.

Détails des résultats

Les élections d’hiver sont généralement les plus problématiques et celles de cette année ne font pas exception à cette tendance. À pareille date, l’an dernier, les erreurs de compilation des résultats étaient si importantes que l’on avait élu un candidat perdant à un poste de conseiller. Cette année, des erreurs majeures sont encore présentes, mais tout porte à croire qu’elles n’ont pas influencé le résultat des élections.

Tout d’abord, l’AÉÉTS a inclus les annulations (les refus de participer) dans son taux de participation, augmentant artificiellement ce dernier à 9,12 %. Ce taux serait tout de même le plus faible des cinq dernières élections hivernales, soit toutes les élections d’hiver pour lequel ce taux a été rendu public. En retirant les votes annulés, ce taux est réduit à 8,55 %. Ce pourcentage désastreux demeure toutefois plus élevé que le taux réel.

Selon les données rendues publiques par l’Association, les membres ayant voté pour leur RPP et la présidence sont considérés comme ayant «participé» à deux reprises. De plus, le nombre de votes rapportés est inconsistant d’un tableau à l’autre. On rapporte par exemple au sommaire que 41 votes à la présidence ont été invalidés, mais on indique plutôt 100 votes dans les résultats détaillés. Le nombre de votes valides varie quant à lui de 9 entre les deux tableaux. À l’aide de formules incohérentes, il a été possible de recréer les résultats originaux de l’AÉÉTS à partir des données fournies. Le comparatif entre les résultats originaux et corrigés peut être consulté à l’adresse bit.ly/2mB6E2o.

En effectuant les corrections qui s’imposent, le taux de participation chute à 6,48 %. 7,56 % de ces votes comptabilisés sont invalides. Le taux corrigé place l’élection d’hiver 2017 au dernier rang en termes de participation pour les neuf élections où le taux a été rendu public. De surcroît, ce taux a été calculé sur un total de seulement 8 288 membres, une baisse de 295 selon les données des élections d’automne 2015. Cela est étonnant considérant que l’administration de l’ÉTS affirme que l’École est en croissance est que 10 600 étudiant(e)s la fréquentent.

Vote en ligne

Des données aussi contradictoires sont certes surprenantes, mais en raison de l’instauration d’un système de votation en ligne, il est pratiquement impossible de vérifier la validité de ces résultats. En effet, même lorsque l’AÉÉTS diffuse les données brutes du vote, comme elle l’a fait l’an dernier suite à des contestations, rien ne garantit que ces données brutes n’ont pas été modifiées préalablement.

L’Association utilise Survey Monkey pour ses scrutins. Ce système permet d’ajouter, de modifier ou de retirer des votes. Le scrutin étant secret, l’Association ne rend pas public le code permanent lié à chaque vote et il est donc impossible de savoir si les votes enregistrés sont réellement liés à des membres ni si leurs votes ont été modifiés.

Selon le CA du mandat 2012-2013, cette modification avait pour but d’empêcher de « contraindre un membre à se déplacer physiquement pour exercer son droit de vote », ce qu’obligeaient les référendums avec bulletins de vote physiques. La perte de sécurité causée par l’adoption de cette nouvelle méthode de votation aurait dû permettre d’augmenter le taux de participation des scrutins en les rendant plus accessibles.

Cinq ans plus tard, force est d’admettre que le taux de participation des consultations de l’Association est infime et que l’impossibilité de garantir la validité de leurs résultats représente un problème majeur. Lors des deux dernières années, le CA de l’AÉÉTS s’est montré systématiquement incapable d’organiser des élections respectant ses propres règlements. Comment les membres peuvent-ils encore faire confiance à leur Association?

Promesse de fonds

Dans un courriel envoyé aux clubs étudiants pendant la période de votation, le responsable du RACÉ a utilisé son adresse de fonction pour « rappeler » à ceux-ci qu’un des candidats en élection s’était positionné en faveur de l’augmentation du budget alloué au RACÉ. Pendant la période de votation, l’utilisation d’une plateforme de l’AÉÉTS pour faire de la publicité pour un candidat est interdite en vertu de l’article IV-14[2] de la charte de l’Association.

Le candidat en question, Mathieu Drolet, était notamment l’auteur de la motion visant la création d’une cotisation optionnelle dédiée au financement des regroupements étudiants. La proposition, appuyée par l’actuel responsable du RACÉ, Marc-Antoine Pomerleau, avait été jugée irrecevable lors de l’assemblée générale (AG) du 2 mars 2016[3], puisque non précédée d’un avis de motion.

La promesse d’augmentation dont fait mention le responsable du RACÉ est liée à l’adoption par le RACÉ d’une résolution « exigeant » l’augmentation de son budget à 100 000 $. Dans la dernière édition de L’Heuristique, on apprenait que l’AÉÉTS comptait augmenter ses frais associatifs de 30 $ par année­[4]. La hausse devait permettre d’augmenter les dépenses de l’Association de 39 %, en moyenne. En date du 8 mars, le président était toujours à la recherche de volontaires pour former un « comité sur la cotisation ».

Composition du CA (2017-2018)

Voici la composition du nouveau CA :

- Président : Mathieu Drolet

- Vice-président des finances : Samuel Fortin

- Vice-président des affaires internes : Samuel Simard

- Vice-président des affaires externes : Vacant

- Vice-président des affaires académiques : Oumaima El Warrari

- Vice-présidence des communications : Vincent Larouche

- Vice-présidence des services : Maxime Grenier

- Responsable du RACÉ : Redouane Laref

- Conseiller : Frédéric Murray Truchon

- Conseiller : Jean-Sébastien Gervais

- Conseiller : Louis-Philippe Alie

- Conseiller en développement durable : Maxime Bornazai

- RPP de Cheminement universitaire en technologie : Vacant

- RPP de génie de la construction : Sébastien Brunet

- RPP de génie électrique : Vacant

- RPP de génie mécanique : Vacant

- RPP de génie logiciel : Vincent Clément

- RPP de génie des technologies de l’information : Cédrick Pipitone

- RPP de génie de la production automatisée : Alexis Lagueux

- RPP de génie des opérations et de la logistique : Catherine Girard

- RPP de deuxième cycle : Sophie Jeandel

- RPP de troisième cycle : Ted Julien Tchinde Fotsi

[1] Code de procédures de scrutins, version 1.1.6 bit.ly/2n900Ro 

[2] Code de procédures de scrutins, version 1.1.6 bit.ly/2nmRN9V 

[3] Proposition AG20160302-36-003-5.1 pastebin.com/PFnb6pe4 

[4] Hausse des frais associatifs à prévoir, L’Heuristique bit.ly/2nmr3X8