L'Heuristique: Journal des étudiants de l'ÉTS

Bilan des élections d’hiver 2016

Mai 2016 » Élections » Par Félix-Antoine Tremblay, étudiant de génie de la construction, rédacteur en chef de L'Heuristique

Un nouveau conseil d’administration vient d’entrer en poste à l’Association étudiante de l’ÉTS (AÉÉTS). La dynamique au sein du nouveau groupe promet d’être intéressante pour ce 37e mandat.

Six des sept postes du conseil exécutif (CE) seront occupés par des membres de l’équipe AÉÉTS 2.0, mais la présidence reviendra à Mathieu Drolet, le vice-président des finances sortant. Le conseil d’administration (CA) sera quant à lui composé de 15 membres et alliés de l’équipe AÉÉTS 2.0; de 6 membres réputés « neutres »; et de 3 membres défavorables à l’équipe AÉÉTS 2.0; sans oublier un poste vacant, celui de représentante ou représentant par programme (RPP) de génie mécanique, qui pourra être comblé dès le mois de mai.

Cette composition laisse croire que le nouveau président de l’AÉÉTS n’aura aucun pouvoir au sein du CE, soit moins de 15 % des voix, ni au sein du CA. La liberté de l’équipe AÉÉTS 2.0 sera cependant limitée au sein du CA, puisque le regroupement ne rassemble que 63 % des voix, soit suffisamment pour la plupart des décisions, mais trop peu pour modifier la structure de l’Association. En effet, les modifications à sa charte, de même que quelques autres décisions, nécessitent une majorité dite « double », soit l’appui de 67 % des votantes et votants, en excluant les abstentions.

Cette composition laissera donc la balance du pouvoir aux 6 élues et élus indépendants en ce qui a trait à tous les changements majeurs. Pour le reste, l’équipe AÉÉTS 2.0 devrait tout de même avoir le champ libre.

Taux de participation anémique

Le taux de participation des dernières élections a été de 15 %. Bien que ce taux soit « normalement » bas, c’est-à-dire qu’il est similaire aux taux enregistrés lors des élections d’hiver des trois dernières années (12 % en 2015, 19 % en 2014 et 17 % en 2013)1. Ce taux est particulièrement choquant considérant l’effort des candidates et candidats de tous horizons pour faire sortir le vote cette année.

Depuis l’adoption des nouvelles règles électorales en 2014, le nombre de candidatures, et donc de courses pour les mêmes postes, est en hausse. Par ailleurs, il n’est plus nécessaire pour les électrices et électeurs de s’informer sur l’ensemble des candidatures, seulement sur celles s’opposant pour le même poste. Ces mesures facilitantes s’ajoutent au système de votation en ligne implanté en 2012, pendant la grève étudiante.

Il est donc difficile de comprendre comment le taux de participation de cette année a pu demeurer aussi faible. Il semble que malgré l’abondance de publicité partisane, la population étudiante n’a pas été mobilisée. On peut cependant déplorer l’absence presque totale de publicité de la part de l’AÉÉTS, de même que l’absence de débats organisés par cette dernière pour les postes du CE en élection.

Élections bâclées

En plus du manque d’entrain de la part de l’AÉÉTS face à son propre scrutin, de nombreux accrocs ont été faits à ses règlements. Or, il ne s’agit pas de la première maladresse du CA sortant depuis son entrée en poste en mai 2015. Par contre, en ce qui a trait aux élections, la 36e administration a su garder une fiche de 100 % : trois élections ratées, en trois occasions.

Tout d’abord, l’élection du 6 mai 2015 avait été tenue en contravention à au moins 7 règlements de l’Association2. Bien que les résultats aient été officiellement contestés3 pour ce motif, les nombreuses bévues avaient été jugées de « simples erreurs »4 par le CE, malgré tous les vices de procédures.

Ensuite, l’élection d’automne 2015 avait mené à l’élection par acclamation de deux représentants étudiants à la Commission des études, bien qu’un d’entre eux avait posé une candidature tardive, c’est-à-dire une candidature contre le premier candidat, et non une candidature pour le deuxième poste5. Aussi, ces élections avaient fait l’objet d’un taux anormalement élevé de votes « incomplets ». Les résultats avaient également été diffusés de façon contraire aux règles de l’Association entourant les abstentions et les refus6. Ces élections n’avaient fait l’objet d’aucune contestation par un membre de l’AÉÉTS.

Élection du mauvais candidat

Finalement, l’Association s’est dépassée ce printemps en élisant le mauvais candidat à un des postes de conseillères et conseillers. En effet, bien que Marc-André Larin ait reçu 85 votes de plus que Samuel Simard, c’est ce dernier qui a été déclaré vainqueur. Malgré une contestation en bonne et due forme7, comme pour le 6 mai 2015, le CE a refusé de considérer ces faits accablants, jugeant que « le problème [était] purement un problème de présentation »8. Le président sortant de l’Association, lequel occupait également le poste de responsable des scrutins pour cette élection, était en situation de conflit d’intérêts, mais a tout de même appuyé la motion du vice-président des affaires internes sortant visant à valider les résultats erronés. Le président n’a ensuite pas déclaré s’abstenir sur la proposition, laquelle a fait consensus au sein du CE.

Il ne s’agit pas du seul vice de procédures ayant eu lieu lors de ces élections. En effet, tout comme lors des élections d’automne 2015, les abstentions et les refus ont été considérés comme des annulations. De plus, le taux de votes « incomplets » était à nouveau très élevé. Dans son ensemble, la comptabilisation des résultats était inconsistante, notamment quant au nombre de votes comptabilisés, de refus et d’« incomplets »9.

Modifications illégitimes au système de votation

Dans le cadre de l’élection des conseillères et conseillers, le responsable des scrutins a choisi d’instaurer unilatéralement un système de Single transferable vote (SVT). Bien qu’il soit obligatoire de faire adopter la question posée lors des élections en assemblée du CE10, et que le système SVT soit lui-même contraire aux règlements de l’Association11, ce choix aurait seulement fait l’objet de discussions informelles entre quelques membres de l’exécutif.

Devant l’incompréhension généralisée de ce nouveau mode de votation, l’AÉÉTS a rendu publiques les résultats bruts des élections12. Un recomptage indépendant13 a par la suite montré de nombreuses erreurs dans les résultats officiels, et ce, à tous les niveaux. En ce qui a trait au système SVT, l’AÉÉTS a publié des explications sommaires de même qu’un lien vers le « logiciel »14 qui aurait été utilisé. Les résultats officiels portent cependant à croire que les trois candidatures délarées gagnantes sont simplement celles ayant récoltées le plus de votes au « premier tour ».

Au lieu d’un système SVT, les règlements de l’Association font plutôt référence à la sélection d’une candidature pour chaque poste vacant, soit trois dans le cas présent. En tenant compte des trois premiers choix, Samuel Simard arrive en cinquième position et Marc-André Larin en seconde position. Même en utilisant un algorithme de choix préférentiel accentuant la valeur des choix au « premier tour », les résultats demeurent identiques.

Sachant que le nouveau CA aura toute la légitimité nécessaire pour renverser la décision de l’ancien CE de valider des résultats truffés d’erreurs, il reste à espérer que l’élection majoritaire de l’équipe AÉÉTS 2.0 saura donner un peu de sérieux à cette organisation en déroute.

1 Le taux de participation des élections précédentes est indisponible

2 Ces vices de procédures avaient fait l’objet d’un article à part entière dans l’édition de juillet 2015, soit : Ces règles qui ne valent pas la peine d'être appliquées bit.ly/1VedQgY

3 Plainte envoyée au conseil exécutif bit.ly/1Q13Fnv

4 Résolution CE-2015-05-13_36_001-5.2 bit.ly/1Q1S3AH 

5 Article IV-10.1. de la charte de l’AÉÉTS bit.ly/23sXySr 

6 Article IV-15. de la charte de l’AÉÉTS bit.ly/1qAJzfa

7 Lettre de contestation des résultats envoyée au responsable des scrutins : bit.ly/1Ym2Njl

8 Résolution CE-2016-04-06_36_017-4.1 bit.ly/1YnpBPQ 

9 Résultats officiels des élections d’hiver 2016 bit.ly/1qftfjp

10 Article IV-11.2. de la charte de l’AÉÉTS bit.ly/1S9GleQ

11 Article IV-15.1. de la charte de l’AÉÉTS bit.ly/1qAJzfa

12 Résultats bruts des élections d’hiver 2016 bit.ly/1S39yVL

13 Résultats du recomptage indépendant bit.ly/1VIxL5W

14 Logiciel SVT bit.ly/23liwWA

 
Recomptage indépendant des résultats des élections d’hiver 2016
Félix-Antoine Tremblay.